Conditions Générales de Ventes
Merci de votre intérêt pour mes créations ! Si vous avez des questions, n’hésitez pas à me contacter ici : hello@madamedoree.com, je me ferais un plaisir de vous expliquer leur fonctionnement. Je vous souhaite de trouver votre bonheur : bon shopping !
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées auprès de Madame DORÉE sur le site www.madamedoree.com. Elles sont conclues entre, d’une part, Madame DORÉE (ci-après dénommé « Le site » dont le siège social est situé à Gujan-Mestras (33470), déclaré sous le numéro SIRET 890 324 205 000 24 et joignable par mail à l’adresse suivante: hello@madamedoree.com et d’autre part, la personne souhaitant effectuer une commande de produit(s) via le site, ci-après dénommées « le client ». Vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité. Le site www.madamedoree.com se réserve le droit d’adapter ou de modifier ces conditions à tout moment, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues à chaque visite du site. La version applicable à toute transaction est celle figurant en ligne sur le site www.madamedoree.com au moment de la commande. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.
Le client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. En validant votre commande, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Madame DORÉE ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sur le site sont présentés dans la rubrique « Bijoux » de notre site. Madame DORÉE se réserve le droit de modifier le contenu de sa boutique en ligne à tout moment et sans préavis, notamment pour inclure ou supprimer des références ou pour modifier certains prix de vente. Les produits sont fabriqués de façon artisanale, des variations peuvent apparaître d’un produit à l’autre. Les produits sont illustrés par une ou plusieurs photos seuls ou portés. Les photographies et les descriptions des produits se veulent les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs qui peuvent varier d’un écran d’ordinateur à un autre.Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Madame DORÉE ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels. Tous les textes et images présentés sur le site de Madame DORÉE sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Tous les prix sont indiqués en Euros TTC , toutes taxes comprises et hors frais de port. Les frais de port varient en fonction du montant de la commande et de la destination de celle ci et sont indiqués à l’acheteur lors de la validation du panier. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Les produits demeurent la propriété de la société Instants Plaisirs jusqu’au paiement complet du prix. Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Madame DORÉE représentée par une succession d’étapes que le Client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, notamment au niveau de son adresse de livraison, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation des présentes conditions. Madame DORÉE refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, Madame DORÉE informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès de Madame DORÉE à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, Madame DORÉE se réserve le droit de ne pas traiter la commande. Madame DORÉE s’engage à envoyer un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, réductions…) à l’adresse email fournie lors de la commande. À cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par Madame DORÉE du contenu de sa commande. Madame DORÉE se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande ou d’en annuler une pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue (exemple : rupture de stock suite à un afflux de commandes sur un même produit dans un court laps de temps).
L’internaute peut passer commande sur le présent site et peut effectuer son règlement par carte bancaire (expédition après réception du paiement) et par Paypal. Les paiements en ligne par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le prestataire : STRIPE PAYPLUG et PAYPAL. L’éditeur du présent site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains de l’établissement bancaire. Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de régler le prix indiqué.
Pour plus de détails merci de consulter notre rubrique « Expédition et Livraison » Les bijoux sont des créations réalisées à la main et le temps nécessaire pour traiter votre commande peut varier, en fonction des stocks réalisés. Toute commande passée sur le site de Madame DORÉE sera préparée dans un délai de 3 à 12 jours, sous réserve de validation du paiement puis expédiée en lettre suivie sans assurance ou en colissimo suivi avec assurance. En cas de circonstances exceptionnelles ou lors de périodes de fortes activités, les délais d’expédition peuvent s’étendre jusqu’à 15 jours ouvrés.
Les commandes sont livrées par La Poste en France métropolitaine. Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est environ de 48 à 72 heures. Le délai peut être plus long lors de période de fêtes sans que ce dernier ne soit préjudiciable à Madame DORÉE. Le produit est livré à l’adresse que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande sauf mention contraire dans les champs prévus à cet effet lors du passage de la commande.Madame DORÉE ne pourra pas être tenue pour responsable d’une adresse de livraison indiquée erronée par le client. En cas de retard de livraison par le transporteur (La Poste), vous ne pourrez demander de dédommagement à Madame DORÉE, il n’y a en effet aucun délai de livraison annoncé, ce dernier est dépendant du groupe La Poste et de ses équivalents dans les pays étrangers et ne peut être imputable à la Madame DORÉE. De plus, en cas d’anomalie à la réception (colis endommagé, ouvert…), l’utilisateur devra déposer sa réclamation au transporteur dans les 2 jours ouvrés, par téléphone au 3631 (La poste) et par voie postale avec courrier recommandé, dont un exemplaire sera transmis à Madame DORÉE. Si l’utilisateur est présent lors de la livraison, il devra également indiquer au livreur les réserves qu’il porte. Ces problèmes d’acheminement sont à résoudre en priorité avec le transporteur, Madame DORÉE ne saurait en être tenue responsable. En cas d’adresse incomplète, de mauvaise adresse de livraison fournie par le client, ou de non retrait du colissimo par le client dans un délai de 15 jours, la nouvelle expédition sera facturée en plus de la commande. Madame DORÉE ne peut être tenue responsable des retards, dégradations, vol, pertes ou non distribution à votre adresse dues au transporteur. Si vous avez opté pour l’envoi en lettre Max ou colissimo vous pourrez suivre son évolution sur le site du transporteur choisi : http://www.csuivi.courrier.laposte.fr/ et http://www.colissimo.fr/portail_colissimo/suivre.do?language=fr_FR NB : un délai de 24h à 48h peut être nécessaire sur les sites transporteur avant que le statut du colis apparaisse. Les délais transporteur indiqués ci-dessus sont à prendre en compte à partir du départ du colis de nos locaux. Il est à noter que madamedoree.com ne saurait être responsable en cas de retard de livraison. Réclamations : Pour toute réclamation, nous vous invitons à nous contacter ici hello@madamedoree.com. Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l’offre acceptée ou à la confirmation de la commande par madamedoree.com, doivent être formulées à madamedoree.com par mail au plus tard un jour après la réception du colis : hello@madamedoree.com. L’acheteur dispose après l’obtention de l’accord de retour d’un délai de quatorze jours pour effectuer le retour des marchandises défectueuses chez madamedoree.com. Après vérification et acceptation de votre retour, un remboursement sera effectué après réception de l’article défectueux, sous 15jours maximum. Choix de livraison – Lettre avec suivi : N° de suivi envoyé par mail lors de l’expédition, dépôt en boîte aux lettres. Aucune assurance en cas de perte/vol/détérioration par la poste. Les marchandises voyagent à vos risques et périls. Les frais de port sont fixes et offerts à partir de 60 euros d’achat. FRANCE
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l’exception des frais de retour, à compter de la livraison de la commande et qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (non portés, non lavés) accompagné du numéro de commande.Les produits retournés incomplets, dégradés ou salis par l’acheteur ne seront pas repris. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine, ni porté, ni lavé, ni sali, ni détérioré, complets (emballage, accessoires…)en parfait état. Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à créer un échec au droit de rétractation. Malgré le soin apporté lors des préparations de vos commandes il se peut qu’un article arrive endommagé ou que celui ci est tout simplement défectueux, pour cela vous disposez de 24h pour en avertir Madame DORÉE par mail après réception de l’article et demander un échange ou remboursement. Passé ce délai, Madame DORÉE sera libre de refuser l’échange ou le remboursement et ne pourra être tenu responsable de l’article défectueux et/ou effectuer un remboursement. Avant tout retour vous devez en faire la demande à Madame DORÉE par e-mail à l’adresse email suivante hello@madamedoree.com en précisant : Une fois celle ci acceptée vous pourrez retourner (à vos frais et avec suivi) vos articles bien protégés dans leur emballage d’origine à l’adresse mentionnée dans le mail de validation de retour. Le client devra impérativement communiquer le numéro de suivi du colis dans les plus brefs délais par mail à hello@madamedoree.com En cas d’exercice du droit de rétractation, Madame DORÉE procédera au remboursement des sommes versées dans un délai de 15 jours suivant la réception de votre commande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION : Les articles suivants ne peuvent être ni repris, ni échangés : Toute demande de retour ou d’échange sera traitée par mail sous un délai de 48h ouvrées (hors week-end et jours fériés) sans que ce délai ne soit un engagement contractuel. Seuls seront repris les produits renvoyés avec la facture d’achat dans leur emballage d’origine complet, dans leur ensemble, intact, ni porté, ni lavé, ni sali, ni détérioré et en parfait état de revente. Ce droit s’exerce sans pénalité par le renvoi du produit, les frais de port restant à la charge du client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de ce retour, ce qui implique que les articles soient retournés via un envoi recommandé ou par tout autre moyen de suivi donnant date et traçabilité à cet envoi. Le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours à compter de la date à laquelle le retour aura été réceptionné par Madame DORÉE si toutes les conditions mentionnées dans la procédure de renvoi sont correctement remplies. Le consommateur sera alors remboursé directement sur son compte bancaire.
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site de Madame DORÉE et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et un remboursement sera effectué.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Madame DORÉE dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Les photographies, textes ou caractéristiques- illustrant les produits ne sont pas contractuels et ne saurait donc engager la responsabilité de Madame DORÉE. La responsabilité de Madame DORÉE au titre de la vente des produits à l’égard de l’acheteur est limitée en tout état de cause à la somme payée par l’acheteur. La responsabilité de Madame DORÉE ne pourra pas être mise en œuvre pour l’inexécution d’un contrat en cas d’indisponibilité d’un produit, de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française. Par ailleurs, la responsabilité de Madame DORÉE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Enfin, Madame DORÉE ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Tous les éléments du site Madame DORÉE qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Madame DORÉE. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient textuels, logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Madame DORÉE . L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à Madame DORÉE En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien non autorisé, devra être retiré sur simple demande de Madame DORÉE Certains hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites. Madame DORÉE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur. La marque Madame DORÉE et le logo associé figurants sur le site www.madamedoree.com ont été déposés auprès de l’INPI. Toute utilisation sans accord préalable, ou reproduction, sont strictement interdits et peuvent être sanctionnés au titre de la Propriété Intellectuelle.
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.madamedoree.com qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers. Madame DORÉE se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, pour user de ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail : hello@madamedoree.com et mentionner en objet “Collecte des données me concernant” Cependant, aucune information bancaire n’est sauvegardée lors de vos commandes, que ce soit par le biais de l’outil Paypal ou tout autre type de paiement. Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de Madame DORÉE et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur le Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.
Merci d’avoir lu ces CGV (ou à minima, fait semblant de les lire) et merci à toutes les personnes qui ont participé à la création de Madame DORÉE et de ce site. Merci à toutes celles et ceux qui me suivent, m’encouragent, me soutiennent, me font rire et avancer au quotidien. Merci à vous, qui en achetant des bijoux de petits créateurs, participez au développement d’une économie plus juste, plus locale et plus responsable. Merci à tous de prendre soin des autres, de la planète et de la vie sous toutes ses formes.
Vous trouverez ci-dessous les Conditions Générales de Vente s’appliquant à vos achats, qui visent à expliciter vos droits.
Préambule
1-Le client
2-Produits
3-Tarifs
Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles, sauf modifications importantes des charges et sauf erreur de typographie ou d’omission.
Madame DORÉE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de la disponibilité produits en question. Lorsque la commande validée comporte un ou plusieurs éléments erronés (prix, descriptif, photo, …) Madame DORÉE se réserve le droit de l’annuler et de procéder au remboursement de cette dernière.
4-Commandes
5-Paiement
Le prix des produits est payable le jour de la commande effective. Le paiement s’effectue de façon sécurisée par carte bancaire. La liste précise des cartes bancaires acceptées est signifiée au client lors du processus de paiement.
Conformément à la Directive européenne 2000/31/CE relative à certains aspects du commerce électronique, la passation d’une commande vaut acceptation par le client qui entraîne la formation du contrat et l’acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente ainsi qu’à l’ensemble des conditions générales de vente.
Le client effectuant un règlement est réputé avoir pris connaissance et accepté de façon pleine et entière le “Règlement sur le respect de la vie privée”, les “Conditions d’utilisation” et les “Informations essentielles sur le paiement et le service” disponibles à tout moment sur le module de paiement et dans l’email de confirmation de paiement adressé au client qui vient de finaliser une commande. Madame DORÉE ne saurait être tenue pour responsable des modifications, erratums… susceptibles d’apparaître dans les informations diffusées par le module de paiement.
Les règlements par chèque postal, chèque bancaire, virement ou mandat administratif ne sont pas acceptés.
6-Expédition
7-Livraison
Les délais de livraison indiqués sont après traitement de la commande et formulés en jours ouvrables. Ces délais sont ceux affichés par le transporteur (La Poste). Ces délais peuvent êtres contrariés par des grèves, problèmes d’exportation, modifications douanières et autres problèmes extérieurs dont nous ne pouvons être tenus responsables, ou par tout autres problèmes techniques indépendants de notre volonté. Dans ce cas, le client en sera informé par mail ou par téléphone.
Lors de congés, la prochaine date d’expédition vous sera indiquée lors du passage de votre commande, elle n’est pas engageante, ces dernières seront traitées par ordre de passage à partir de cette date.
Ceci étant, malgré tout le soin apporté par Madame DORÉE dans la préparation des colis, il se peut après transport du colis, que l’un des produits soit défectueux.C’est pourquoi, à la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus.
Aucun remboursement n’est donc possible.
– Colissimo sans signature : N° de suivi envoyé par mail lors de l’expédition, dépôt en boîte aux lettres remis sans signature avec traçage par la poste du début à la fin du trajet boîte aux lettres.
Courrier Suivi 3,50€
Courrier Colissimo avec signature 7,50€
8-Retours, Rétractations, Échanges et Remboursements
Tout produit qui aura été abîmé, porté ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera pas remboursé. L’acheteur est responsable de toute perte de valeur encourue.
9-Disponibilité
10-Responsabilité limitée
11-Propriété Intellectuelle
12-Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par Madame DORÉE , en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité.
Remerciements